Add to ORKGAdoption du titre VI de la section première du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 24 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 652
Adoption du décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 ju...
Adoption du décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 ju...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption des articles 1 à 13 et des formules de la seconde section du décret sur la gendarmerie nati...
Adoption des articles 1 à 13 et des formules de la seconde section du décret sur la gendarmerie nati...
Adoption des articles 2 à 4 du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séa...
Adoption des articles 5 à 7 du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séa...
Adoption des articles 5 à 7 du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séa...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance ...
Adoption du titre Ier et des articles 1 et 2 du titre II sur la maréchaussée (gendarmerie), lors de ...
Adoption du titre Ier et des articles 1 et 2 du titre II sur la maréchaussée (gendarmerie), lors de ...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance ...
Adoption de la première disposition de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la fo...
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
Adoption de la première disposition de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la fo...
Adoption du décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 ju...
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Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
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