M. de Broglie demande que son rapport et projet de décret sur l'artillerie soient discutées, lors de la séance du 26 décembre 1790

Broglie Charles Louis Victor, prince de. M. de Broglie demande que son rapport et projet de décret sur l'artillerie soient discutées, lors de la séance du 26 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 665