Add to ORKGDécret portant ventes de domaines nationaux à plusieurs municipalités, lors de la séance du 27 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 681-682
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parleme...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 24 mai 179...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 2 janvier 1791. In: Archives Parlem...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mai 179...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 18 décembre 1790. In: Archives Parl...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementa...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 23 mars 17...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 17 mai 179...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 10 mai 179...
Décret portant vente de domaines nationaux à la municipalité de Die, lors de la séance du 19 décembr...
Décret portant vente de domaines nationaux , lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parl...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parleme...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 24 mai 179...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 2 janvier 1791. In: Archives Parlem...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mai 179...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 18 décembre 1790. In: Archives Parl...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementa...
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Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 23 mars 17...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 17 mai 179...
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