Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790

Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Démeunier, Jean Nicolas
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1885

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, La Fayette Gilbert du Motier, marquis de, F...

Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789

Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Lavie, Marc David
Cazalès, Jacques Antoine de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Roederer, Pierre Louis
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de

January 1878

Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de, Lavie Marc David, Cazalès Jacques Antoine de, Gou...

Discussion sur l'éligibilité des présidents des corps administratifs aux places de juges, lors de la séance du 19 septembre 1790

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Démeunier, Jean Nicolas

January 1884

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Démeunier...

Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duport, Adrien Jean
Pétion de Villeneuve, Jérome
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1885

Robespierre Maximilien, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duport Adrien Jean, Pétion de Villeneuve Jér...

Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790

Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Bonnay, Charles François, marquis de
Muguet de Nanthou, François Felix
Lameth, Charles Malo, comte de
Robespierre, Maximilien

January 1883

Faucigny-Lucinge Louis-Charles-Amédée, comte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Bonnay Charles Fran...

Discussion du projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rey, François Xavier
Sentetz, Blaise Thérése
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Thouret, Jacques Guillaume

January 1885

Goupil de Préfeln Guillaume François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rey François Xavier, Sentetz B...

Discussion sur les jurés, lors de la séance du 27 décembre 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1885

Goupil de Préfeln Guillaume François, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mougi...

Discussion du projet de décret sur la police des assemblées électorales, lors de la séance du 28 mai 1790

Garat (Aîné), Dominique
Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de
Gouttes, Jean-Louis
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rewbell, Jean François
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1883

Garat Dominique (Aîné), Reynaud de Villeverd Jean-François, comte de, Gouttes Jean-Louis, Barrère de...

Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790

Duport, Adrien Jean
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Pétion de Villeneuve, Jérome
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Robespierre, Maximilien
Thouret, Jacques Guillaume

January 1885

Duport Adrien Jean, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Pétion de Villen...

Discussion du règlement provisoire pour la police de Paris, lors de la séance du 5 novembre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Démeunier, Jean Nicolas
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Démeunier Jean Nicolas, Talleyran...

Discussion de l'exécution d'un décret sur l'organisation de la gendarmerie, lors de la séance du 21 mars 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1886

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. ...

Discussion autour de la lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroisses, chapelles et autres édifices religieux , lors de la séance du 18 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d'. Discussion autour de la lettre du dir...

Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lebrun, Charles François
Robespierre, Maximilien
Pison du Galand, Alexis François

January 1883

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lebrun Charles François, Robespierr...

Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Gossin, Pierre François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Goudard, Pierre Louis
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Duquesnoy Adrien Cyprien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis Pierre Joseph, Goudard Pierre Louis,...

Discussion sur l'admission d'une députation de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Bonnay, Charles François, marquis de
Gossin, Pierre François
Robespierre, Maximilien

January 1883

Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de, Bonnay Charles François, marquis de, Gossin Pierr...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Démeunier, Jean Nicolas
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1885

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, La Fayette Gilbert du Motier, marquis de, F...

Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789

Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Lavie, Marc David
Cazalès, Jacques Antoine de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Roederer, Pierre Louis
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de

January 1878

Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de, Lavie Marc David, Cazalès Jacques Antoine de, Gou...

Discussion sur l'éligibilité des présidents des corps administratifs aux places de juges, lors de la séance du 19 septembre 1790

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Démeunier, Jean Nicolas

January 1884

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Démeunier...

Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duport, Adrien Jean
Pétion de Villeneuve, Jérome
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1885

Robespierre Maximilien, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duport Adrien Jean, Pétion de Villeneuve Jér...

Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790

Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Bonnay, Charles François, marquis de
Muguet de Nanthou, François Felix
Lameth, Charles Malo, comte de
Robespierre, Maximilien

January 1883

Faucigny-Lucinge Louis-Charles-Amédée, comte de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Bonnay Charles Fran...

Discussion du projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rey, François Xavier
Sentetz, Blaise Thérése
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Thouret, Jacques Guillaume

January 1885

Goupil de Préfeln Guillaume François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Rey François Xavier, Sentetz B...

Discussion sur les jurés, lors de la séance du 27 décembre 1790

Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1885

Goupil de Préfeln Guillaume François, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mougi...

Discussion du projet de décret sur la police des assemblées électorales, lors de la séance du 28 mai 1790

Garat (Aîné), Dominique
Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de
Gouttes, Jean-Louis
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Le Chapelier, Isaac René Guy
Rewbell, Jean François
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1883

Garat Dominique (Aîné), Reynaud de Villeverd Jean-François, comte de, Gouttes Jean-Louis, Barrère de...

Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790

Duport, Adrien Jean
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Pétion de Villeneuve, Jérome
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Robespierre, Maximilien
Thouret, Jacques Guillaume

January 1885

Duport Adrien Jean, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Pétion de Villen...

Discussion du règlement provisoire pour la police de Paris, lors de la séance du 5 novembre 1789

Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Démeunier, Jean Nicolas
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de

January 1877

Defermon des Chapelières Jacques, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Démeunier Jean Nicolas, Talleyran...

Discussion de l'exécution d'un décret sur l'organisation de la gendarmerie, lors de la séance du 21 mars 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1886

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. ...

Discussion autour de la lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroisses, chapelles et autres édifices religieux , lors de la séance du 18 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d'. Discussion autour de la lettre du dir...

Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lebrun, Charles François
Robespierre, Maximilien
Pison du Galand, Alexis François

January 1883

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lebrun Charles François, Robespierr...

Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790

Duquesnoy, Adrien Cyprien
Gossin, Pierre François
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Goudard, Pierre Louis
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Robespierre, Maximilien
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Duquesnoy Adrien Cyprien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis Pierre Joseph, Goudard Pierre Louis,...

Discussion sur l'admission d'une députation de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Bonnay, Charles François, marquis de
Gossin, Pierre François
Robespierre, Maximilien

January 1883

Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de, Bonnay Charles François, marquis de, Gossin Pierr...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Démeunier, Jean Nicolas
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1885

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, La Fayette Gilbert du Motier, marquis de, F...

Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789

Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Lavie, Marc David
Cazalès, Jacques Antoine de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Roederer, Pierre Louis
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de

January 1878

Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de, Lavie Marc David, Cazalès Jacques Antoine de, Gou...

Discussion sur l'éligibilité des présidents des corps administratifs aux places de juges, lors de la séance du 19 septembre 1790

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Démeunier, Jean Nicolas

January 1884

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Démeunier...

Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790

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