Massieu Jean-Baptiste. Prestation de serment de M. l'abbé Massieu à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 28 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 695
Jaillant Jean Jérôme. Renvoi au comité de constitution d'un mémoire de la ville de Sens, lors de la ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Prestation de serment de la députation des officiers, so...
Décret sur la constitution civile du clergé en annexe de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: Arc...
Pocheron Sébastien. Prestation du serment de M. Pocheron à la constitution civile du clergé, lors de...
Thirial Jean-François. M. l'abbé Thirial prête le serment de la Constitution civile du clergé, lors ...
Prestation de serment de M. Goubert, M. Guilloz, M. Orgé, M. Longpré à la constitution civile du cle...
Méric de Montgazin Jean-Baptiste de. Prestation de serment de M. Méric de Montgazin, lors de la séan...
Ordre de travail du comité de Constitution et levée de la séance du 28 juin 1790. In: Archives Parle...
Lesure Nicolas. Prestation de serment par M. Lesure, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives ...
Gobel Jean-Baptiste. Prestation de serment de M. Gobel, évêque de Lydda, à la constitution civile du...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Aumont Louis-Alexandre d'. Prestation de serment de M. d...
Lettre par plusieurs curés sur leur prestation de serment prescrit par la loi du 27 novembre, lors d...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Prestation de serment de la députation des citoyens des ...
Thirial Jean-François, abbé. M. l'abbé Thirial prête serment à la Constitution civile du clergé en f...
Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Le Borlhe de Grandpré Jean-Baptiste, Montjallard Jean-Joseph...
Jaillant Jean Jérôme. Renvoi au comité de constitution d'un mémoire de la ville de Sens, lors de la ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Prestation de serment de la députation des officiers, so...
Décret sur la constitution civile du clergé en annexe de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: Arc...
Pocheron Sébastien. Prestation du serment de M. Pocheron à la constitution civile du clergé, lors de...
Thirial Jean-François. M. l'abbé Thirial prête le serment de la Constitution civile du clergé, lors ...
Prestation de serment de M. Goubert, M. Guilloz, M. Orgé, M. Longpré à la constitution civile du cle...
Méric de Montgazin Jean-Baptiste de. Prestation de serment de M. Méric de Montgazin, lors de la séan...
Ordre de travail du comité de Constitution et levée de la séance du 28 juin 1790. In: Archives Parle...
Lesure Nicolas. Prestation de serment par M. Lesure, lors de la séance du 6 mars 1790. In: Archives ...
Gobel Jean-Baptiste. Prestation de serment de M. Gobel, évêque de Lydda, à la constitution civile du...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Aumont Louis-Alexandre d'. Prestation de serment de M. d...
Lettre par plusieurs curés sur leur prestation de serment prescrit par la loi du 27 novembre, lors d...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Prestation de serment de la députation des citoyens des ...
Thirial Jean-François, abbé. M. l'abbé Thirial prête serment à la Constitution civile du clergé en f...
Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Le Borlhe de Grandpré Jean-Baptiste, Montjallard Jean-Joseph...
Jaillant Jean Jérôme. Renvoi au comité de constitution d'un mémoire de la ville de Sens, lors de la ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Prestation de serment de la députation des officiers, so...
Décret sur la constitution civile du clergé en annexe de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: Arc...