Add to ORKGBouche Charles-François. Rectification au décret sur la présence de troupes françaises à Avignon, adopté le 20 novembre 1790, lors de la séance du 29 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 703
Bonnay Charles François, marquis de. Remerciement de l'Assemblée aux maîtres amidonniers de Paris po...
Camus Armand Gaston, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Lebrun Charles...
Rewbell Jean François. Réponse de M. le Président à la lettre des députés des Etats d'Avignon et du ...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Bouche Charles-François. Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 17...
Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-v...
Décret sur la reconstitution des rentes, lors de la séance du 29 décembre 1790. In: Archives Parleme...
Treilhard Jean-Baptiste, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du décr...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rectification du procès-verbal du 2 décembre 1789, lors de la séance...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours des députés d'Avignon, l...
Gossin Pierre François, Harmand Nicolas François, Verchère de Reffye Hugues François. Demandes de re...
Changement de président, lors de la séance du 22 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité diplomatique les pièces concernant l'adresse d'Avignon, lo...
Lachèze Murel Pierre Joseph de, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Bureaux de Pusy Jea...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur le retrait puis la correction d'une édition de l'as...
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