Add to ORKGDefermon des Chapelières Jacques. Décret ouvrant un crédit provisoire pour le port de Cherbourg, lors de la séance du 29 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 705
Thouret Jacques Guillaume. Décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la s...
Defermon des Chapelières Jacques. Détails donnés par M. Defermon sur l'état de l'escadre de Brest, l...
Gouttes Jean-Louis. Décret ouvrant un crédit pour l'impression des œuvres de Fénelon, lors de la séa...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret ouvrant un crédit provisoire pour le port de Cherbourg, lor...
Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Allarde Pierre-Gilbert...
Lebrun Charles François. Décrets portant ouverture de crédits pour les travaux militaires du Havre e...
Décret ouvrant un crédit pour le port du Havre, lors de la séance du 24 octobre 1790. In: Archives P...
Defermon des Chapelières Jacques. Rapport de M. Defermon, au nom du comité de la marine, présentant ...
Projet de décret par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg, en annexe de la séance du 12 m...
Camus Armand Gaston. Décret ouvrant un crédit pour les élèves entretenus de Sainte-Barbe, lors de la...
Décret ouvrant un crédit pour les dégâts causés par la Loire, lors de la séance du 16 novembre 1790....
Décret portant création d'une cour supérieure provisoire à Dijon, lors de la séance du 21 juin 1790....
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur les sommes nécessaire...
Curt Louis de. Rapport par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg, en annexe de la séance d...
Camus Armand Gaston. Décret pour l'ouverture d'un Crédit au Trésor public, lors de la séance du 26 s...
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