Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Procès-verbaux du dépôt faits aux archives nationales des objets ayant servi à la fabrication de 400,000,000 d’assignats de la première création lors de la séance du 30 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 732-733
Procès-verbal de l'Assemblée aux cérémonies de la Fête-Dieu du jeudi 3 juin 1790. In: Archives Parle...
Prieur Pierre-Louis. Décret sur la procédure prévôtale contre des habitants des Baux, lors de la séa...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Projet de décret de M. Lecouteulx de Canteleu, au nom du co...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Procès-verbaux du dépôt faits aux archives nationales des o...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Pétition présentée par M. Lecouteulx de Canteleu des député...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Projet de décret par M. Leconteulx de Canteleu sur les seco...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Projet de décret contenu dans le rapport du comité des fina...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Projet de décret, présenté par M. Leconteulx de Canteleu, f...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret sur la tenue des procès-verbaux de l'Assemblée, lors de ...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret, présenté par M. Le Couteulx de Cantele, sur le comp...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret autorisant le directeur général du Trésor public à é...
Procès-verbal du brûlement de l’emprunt de 80 millions, en annexe de la séance du 29 avril 1791. In:...
Projet de décret par M. Guillaume sur les avoués, en annexe de la séance du 20 décembre 1790. In: Ar...
Ajournement du projet de décret prohibant les vaisseaux de construction étrangère, lors de la séance...
Procès-verbal de l'Assemblée aux cérémonies de la Fête-Dieu du jeudi 3 juin 1790. In: Archives Parle...
Prieur Pierre-Louis. Décret sur la procédure prévôtale contre des habitants des Baux, lors de la séa...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Projet de décret de M. Lecouteulx de Canteleu, au nom du co...
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Bonnay Charles François, marquis de. Décret sur la tenue des procès-verbaux de l'Assemblée, lors de ...
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Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
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Procès-verbal du brûlement de l’emprunt de 80 millions, en annexe de la séance du 29 avril 1791. In:...
Projet de décret par M. Guillaume sur les avoués, en annexe de la séance du 20 décembre 1790. In: Ar...
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