Demande de question préalable de M. Grangier concernant la proposition de M. Aubry-du-Bouchet d'augmenter le nombre d'écoles des ponts et chaussées lors de la séance du 31 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 744
Question préalable sur la proposition de M. d'André de rembourser les détenteurs de brevets, lors de...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Demande de la question préalable sur l'amendement de M. Emmery conce...
Demande de prise de parole par plusieurs membres et amendements écartés par la question préalable, l...
Demande de question préalable de M. Grangier concernant la proposition de M. Aubry-du-Bouchet d'augm...
Demande de la question préalable contre l'article 4 du titre III du décret sur les ponts et chaussée...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Demande de la question préalable sur les amendements proposés au dis...
Demande de la question préalable par plusieurs membres sur la nomination des commissaires du roi, lo...
Chabroud Charles. Demande de la question préalable par M. Chabroud sur le projet de décret sur la lo...
Roederer Pierre Louis. Demande de la question préalable par M. Roederer relativement aux deux propos...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Demande de la question préalable et appel nominal sur le mémoire...
La question préalable est demandé pour le projet de décret de M. de Mirabeau concernant la suppressi...
Demande de la question préalable sur les amendements au projet de décret du comité de Constitution, ...
Rewbell Jean François, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Babey Pierre-Marie-Athanase. Demandes de la q...
Demande de la question préalable par plusieurs membres sur l'ordre du jour, lors de la séance du 20 ...
Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de. Demande de la question préalable par M. le vicomt...
Question préalable sur la proposition de M. d'André de rembourser les détenteurs de brevets, lors de...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Demande de la question préalable sur l'amendement de M. Emmery conce...
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