Wimpffen Félix Louis, baron de. Décret concernant les décorations militaires lors de la séance du 1er janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 747
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret concernant les archives nationales, lors de ...
Baron François-Louis. Décret concernant les échanges de domaines nationaux, lors de la séance du 24 ...
Batz Jean-Pierre, baron de. Décret sur la dette ancienne lors de la séance du 22 novembre 1790. In: ...
Wimpffen Félix Louis, baron de. Décret concernant les décorations militaires lors de la séance du 1e...
Wimpffen Félix Louis, baron de. Rapport par M. de Wimpfen sur la décoration militaire, lors de la sé...
Wimpffen Félix Louis, baron de. Rapport de M. de Wimpfen sur la décoration militaire, lors de la séa...
Wimpffen Félix Louis, baron de. Rapport de M. de Wimpfen relatif à la décoration militaire lors de l...
Wimpffen Félix Louis, baron de. Rapport par M. de Wimpfen sur les délits et les peines militaires, l...
Wimpffen Félix Louis, baron de. Rapport par M. de Wimpfen sur le remboursement des charges militaire...
Wimpffen Félix Louis, baron de. Projet de décret de M. de Wimpfen relatif au remboursement des charg...
Wimpffen Félix Louis, baron de. Suite du décret sur le remboursement des charges et offices militair...
Wimpffen Félix Louis, baron de. Renvoi dans les bureaux d'un projet d'arrêté pour l'établissement d'...
Broglie Charles-Louis-Victor, prince de. Décret du comité militaire sur la défense des frontières, l...
Décret concernant les emplois à supprimer au ministère de la guerre, lors de la séance du 19 septemb...
Wimpffen Félix Louis, baron de. Renvoi au comité de Constitution du projet de décret du comité milit...
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