Add to ORKGProposition d'imprimer et ajourner la lecture de l'instruction de M. Defermon sur la contribution mobilière, lors de la séance du 2 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 751
Ouverture de la séance et lecture des procès-verbaux lors de la séance du 24 mai 1791. In: Archives ...
Ouverture de la séance et lecture des procès-verbaux, lors de la séance du 12 mars 1791. In: Archive...
Lecture du procès-verbal de la séance du 30 mai 1791 au matin, lors de la séance du 31 mai 1791. In:...
Proposition d'imprimer et ajourner la lecture de l'instruction de M. Defermon sur la contribution mo...
Defermon des Chapelières Jacques. Lecture de l'instruction de M. Defermon par le comité de l'imposit...
Projet d'instruction sur la contribution mobilière présenté par le comité de l'imposition, en annexe...
Lecture du projet de décret concernant les impositions, lors de la séance du 17 septembre 1789. In: ...
Lecture de la première rédaction du décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 17...
Ajournement de la lecture des procès verbaux et des adresses lors de la séance du 26 novembre 1790 a...
Lecture d'une lettre d'adjudication du maire de Paris, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archiv...
Projet d'instruction sur la contribution foncière, par le comité d'imposition, en annexe de la séanc...
Lecture des procès verbaux de la séance du 07 janvier 1791, lors de la séance du 8 janvier 1791. In:...
Ouverture de la séance et lecture du procès verbal lors de la séance du 22 janvier 1791. In: Archive...
Lecture du procès-verbal de la séance du 20 janvier 1790, lors de la séance du 21 janvier 1790. In: ...
Lecture du procès verbal de la séance du 28 janvier 1791, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: ...
Ouverture de la séance et lecture des procès-verbaux lors de la séance du 24 mai 1791. In: Archives ...
Ouverture de la séance et lecture des procès-verbaux, lors de la séance du 12 mars 1791. In: Archive...
Lecture du procès-verbal de la séance du 30 mai 1791 au matin, lors de la séance du 31 mai 1791. In:...
Proposition d'imprimer et ajourner la lecture de l'instruction de M. Defermon sur la contribution mo...
Defermon des Chapelières Jacques. Lecture de l'instruction de M. Defermon par le comité de l'imposit...
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Lecture du projet de décret concernant les impositions, lors de la séance du 17 septembre 1789. In: ...
Lecture de la première rédaction du décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 17...
Ajournement de la lecture des procès verbaux et des adresses lors de la séance du 26 novembre 1790 a...
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Lecture des procès verbaux de la séance du 07 janvier 1791, lors de la séance du 8 janvier 1791. In:...
Ouverture de la séance et lecture du procès verbal lors de la séance du 22 janvier 1791. In: Archive...
Lecture du procès-verbal de la séance du 20 janvier 1790, lors de la séance du 21 janvier 1790. In: ...
Lecture du procès verbal de la séance du 28 janvier 1791, lors de la séance du 29 janvier 1791. In: ...
Ouverture de la séance et lecture des procès-verbaux lors de la séance du 24 mai 1791. In: Archives ...
Ouverture de la séance et lecture des procès-verbaux, lors de la séance du 12 mars 1791. In: Archive...
Lecture du procès-verbal de la séance du 30 mai 1791 au matin, lors de la séance du 31 mai 1791. In:...