Add to ORKGDécret ouvrant un crédit pour le port du Havre, lors de la séance du 24 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 17
Gossin Pierre François. Décret portant création de juges et de juges de paix, lors de la séance du 2...
Clôture de la séance du 24 décembre 1790 du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premi...
Gouttes Jean-Louis. Décret ouvrant un crédit pour l'impression des œuvres de Fénelon, lors de la séa...
Décret ouvrant un crédit pour le port du Havre, lors de la séance du 24 octobre 1790. In: Archives P...
Lebrun Charles François. Décrets portant ouverture de crédits pour les travaux militaires du Havre e...
Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Allarde Pierre-Gilbert...
Adresse des négociants du Havre, lors de la séance du 4 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 17...
Camus Armand Gaston. Décret pour l'ouverture d'un Crédit au Trésor public, lors de la séance du 26 s...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret ouvrant un crédit provisoire pour le port de Cherbourg, lor...
Décret ouvrant un crédit pour les dégâts causés par la Loire, lors de la séance du 16 novembre 1790....
Camus Armand Gaston. Décret ouvrant un crédit pour les élèves entretenus de Sainte-Barbe, lors de la...
Décret portant création d'une cour supérieure provisoire à Dijon, lors de la séance du 21 juin 1790....
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
Décret portant que la maison du roi cesse de faire partie du trésor public, lors de la séance du 13 ...
Don patriotique de la ville du Havre, lors de la séance du 18 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Gossin Pierre François. Décret portant création de juges et de juges de paix, lors de la séance du 2...
Clôture de la séance du 24 décembre 1790 du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premi...
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