Defermon des Chapelières Jacques. Adoption de l'article 8 décret sur sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 41
Adoption de l' article 8 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
Adoption de l'article 8 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 ...
Ramel de Nogaret Dominique Vincent, Defermon des Chapelières Jacques. Adoption de l'article 8 du pro...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption de l'article 8 décret sur sur la contribution personnelle...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption de l'article 7 du titre II du décret sur la contribution ...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption de l'article 9 du titre II du décret sur la contribution ...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption des articles 11 à 14 du titre II du décret sur la contrib...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption des articles 4 à 9 du titre Ier du décret sur la contribu...
Defermon des Chapelières Jacques. Ajournement de l'article 8 du décret sur la contribution personnel...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption de l'article 1er du décret sur la contribution personnell...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Adoption des articles 3 à 8 du décret sur la contribution personnelle, l...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption de l'article 3 du titre II du décret sur la contribution ...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption des articles 16 à 18 du titre II du décret relatif à la c...
Thouret Jacques-Guillaume. Adoption de l'article 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnair...
Barnave Antoine, Dauchy Luc Jacques Edouard. Adoption des articles 8 à 14 additionnels au décrets su...
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