Gossin Pierre François. Décret fixant à Clermont le chef-lieu du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 30 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 128
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret fixant à Châlons-sur-Marne le chef-lieu du d...
Gouttes Jean-Louis. Décret fixant à six ans la durée des fonctions de juge, lors de la séance du 4 m...
Prieur Pierre-Louis. Décret sur la procédure prévôtale contre des habitants des Baux, lors de la séa...
Décret fixant à Pau le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 4 octobre ...
Décret fixant le chef-lieu du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 28 juillet 1790. In...
Décret fixant à Privas le chef-lieu du département de l'Ardèche, lors de la séance du 9 septembre 17...
Décret fixant à Niort le chef-lieu du département des Deux-Sèvres, lors de la séance du 16 septembre...
Projet de décret fixant à Pau le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du ...
Décret fixant à Saintes le chef-lieu du département de la Charente-inférieure, lors de la séance du ...
Gossin Pierre François. Décret fixant à Bastia le chef-lieu du département de la Corse, lors de la s...
Décret fixant à Vervins un chef-lieu de district du département de l'Aisne, lors de la séance du 16 ...
Décret fixant le chef-lieu du département des Ardennes, lors de la séance du 8 mai 1790. In: Archive...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret fixant à Laon le chef-lieu du département de...
Gossin Pierre François. Décret sur une difficulté pour la fixation du chef-lieu du département de Se...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Gossin Pierre François. Rapport demandant de fixer à Pau le chef-lie...
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