Députation de la marine marchande admise à la barre, lors de la séance du 30 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 141
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Renvoi au comité de la marine de la lettre avec pièces jointes de M. de La Luzerne, lors de la séanc...
Barnave Antoine. Réponse du président à la députation de la marine marchande, lors de la séance du 3...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
La Luzerne César Guillaume de. Remise de lettres au président par le ministre de la marine, lors de ...
Malouet Pierre Victor. Décret sur les travaux faits dans les arsenaux de la marine, lors de la séanc...
Adresse du régiment royal la Marine, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Renvoi au comité de la marine de la lettre avec pièces jointes de M. de La Luzerne, lors de la séanc...
Barnave Antoine. Réponse du président à la députation de la marine marchande, lors de la séance du 3...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
La Luzerne César Guillaume de. Remise de lettres au président par le ministre de la marine, lors de ...
Malouet Pierre Victor. Décret sur les travaux faits dans les arsenaux de la marine, lors de la séanc...
Adresse du régiment royal la Marine, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Renvoi au comité de la marine de la lettre avec pièces jointes de M. de La Luzerne, lors de la séanc...
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