Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry-Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion sur le projet de décret sur la réunion des domaines nationaux dont les aliénations sont déclarées révocables par la loi du ler décembre 1790, lors de la séance du 22 septembre 1791

Thouret, Jacques Guillaume
Delavigne, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Vismes, Jacques François Laurent de
Martineau, Louis Simon

January 1888

Thouret Jacques Guillaume, Delavigne Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Ramel de Nogaret Do...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Démeunier, Jean Nicolas
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1885

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, La Fayette Gilbert du Motier, marquis de, F...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine-Charles, marquis de, Grégoire Baptiste Henri, ...

Discussion sur le projet de décret de M. le duc de La Rochefoucauld, au nom du comité d'aliénation, sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790

Sieyès, Emmanuel Joseph
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1883

Sieyès Emmanuel Joseph, Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Liancourt François Alexandre Frédéri...

Discussion concernant le projet de décret présenté par M. de La Rochefoucauld sur les octrois de Paris lors de la séance du 30 décembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Bouche, Charles-François

January 1885

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Bouche Charles-François. Discussion concernant le projet de ...

Discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1885

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Lucas Je...

Discussion autour du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790

Bourdon, Antoine
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Loys, Jean-Baptiste
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Kauffmann, Joseph Louis
Gouttes, Jean-Louis

January 1884

Bourdon Antoine, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Loys Jean-Baptiste, Aubergeon de Mu...

Discussion du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', La Roch...

Discussion du projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790

Robespierre, Maximilien
Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de
Maury, Jean Siffrein

January 1881

Robespierre Maximilien, Castellane-Nojean Boniface-Louis, comte de, Maury Jean Siffrein, abbé. Discu...

Discussion du projet de décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790

Voulland, Jean Henri
Malouet, Pierre Victor
Barnave, Antoine
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Chabroud, Charles
Maury, Jean Siffrein
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1885

Voulland Jean-Henri, Malouet Pierre Victor, Barnave Antoine, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Ch...

Discussion sur le projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790

Camus, Armand Gaston
Germain d'Orsanville, Ambroise François
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1884

Camus Armand Gaston, Germain d'Orsanville Ambroise François, Folleville Antoine Charles Gabriel, mar...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel de Montségur Philibert, ...

Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Chasset, Charles Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Vieillard, Pierre Jacques
Bouche, Charles-François
Madier de Montjau, Noel Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Dumouchel, Jean-Baptiste

January 1884

Merlin de Douai, Chasset Charles Antoine, Lachèze Murel Pierre Joseph de, La Rochefoucauld-Liancourt...

Discussion sur le projet de décret par M. Pétion de Villeneuve sur l'établissement de caisses territoriales en France, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin

Lanjuinais, Jean Denis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Roederer, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Bouchotte, Pierre Paul
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1881

Lanjuinais Jean-Denis, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Roederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry-Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion sur le projet de décret sur la réunion des domaines nationaux dont les aliénations sont déclarées révocables par la loi du ler décembre 1790, lors de la séance du 22 septembre 1791

Thouret, Jacques Guillaume
Delavigne, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Vismes, Jacques François Laurent de
Martineau, Louis Simon

January 1888

Thouret Jacques Guillaume, Delavigne Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Ramel de Nogaret Do...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Démeunier, Jean Nicolas
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1885

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, La Fayette Gilbert du Motier, marquis de, F...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Grégoire, Henri
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Roederer, Pierre Louis

January 1885

Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine-Charles, marquis de, Grégoire Baptiste Henri, ...

Discussion sur le projet de décret de M. le duc de La Rochefoucauld, au nom du comité d'aliénation, sur la vente des biens nationaux aux particuliers, lors de la séance du 13 juin 1790

Sieyès, Emmanuel Joseph
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1883

Sieyès Emmanuel Joseph, Talleyrand Périgord Charles Maurice de, Liancourt François Alexandre Frédéri...

Discussion concernant le projet de décret présenté par M. de La Rochefoucauld sur les octrois de Paris lors de la séance du 30 décembre 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Bouche, Charles-François

January 1885

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Bouche Charles-François. Discussion concernant le projet de ...

Discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1885

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Lucas Je...

Discussion autour du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790

Bourdon, Antoine
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Loys, Jean-Baptiste
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Kauffmann, Joseph Louis
Gouttes, Jean-Louis

January 1884

Bourdon Antoine, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Loys Jean-Baptiste, Aubergeon de Mu...

Discussion du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', La Roch...

Discussion du projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790

Robespierre, Maximilien
Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de
Maury, Jean Siffrein

January 1881

Robespierre Maximilien, Castellane-Nojean Boniface-Louis, comte de, Maury Jean Siffrein, abbé. Discu...

Discussion du projet de décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790

Voulland, Jean Henri
Malouet, Pierre Victor
Barnave, Antoine
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Chabroud, Charles
Maury, Jean Siffrein
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1885

Voulland Jean-Henri, Malouet Pierre Victor, Barnave Antoine, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Ch...

Discussion sur le projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790

Camus, Armand Gaston
Germain d'Orsanville, Ambroise François
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1884

Camus Armand Gaston, Germain d'Orsanville Ambroise François, Folleville Antoine Charles Gabriel, mar...

Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790

André, Antoine Balthazar d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1883

André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Fumel de Montségur Philibert, ...

Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Chasset, Charles Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Vieillard, Pierre Jacques
Bouche, Charles-François
Madier de Montjau, Noel Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Dumouchel, Jean-Baptiste

January 1884

Merlin de Douai, Chasset Charles Antoine, Lachèze Murel Pierre Joseph de, La Rochefoucauld-Liancourt...

Discussion sur le projet de décret par M. Pétion de Villeneuve sur l'établissement de caisses territoriales en France, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin

Lanjuinais, Jean Denis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Roederer, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Bouchotte, Pierre Paul
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1881

Lanjuinais Jean-Denis, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Roederer Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just...

Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791

Aubry-Dubochet, Pierre François
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Tronchet, François Denis
Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine

January 1886

Aubry Dubochet Pierre François, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Le Chapelier Isa...

Discussion sur le projet de décret sur la réunion des domaines nationaux dont les aliénations sont déclarées révocables par la loi du ler décembre 1790, lors de la séance du 22 septembre 1791

Thouret, Jacques Guillaume
Delavigne, Jacques
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Vismes, Jacques François Laurent de
Martineau, Louis Simon

January 1888

Thouret Jacques Guillaume, Delavigne Jacques, Gaultier de Biauzat Jean-François, Ramel de Nogaret Do...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790

Robespierre, Maximilien
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Démeunier, Jean Nicolas
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1885

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, La Fayette Gilbert du Motier, marquis de, F...

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Abstract

Extracted data

Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790

Abstract

Extracted data

Related items

Related items