Add to ORKGDécret du 14 mai 1790, sur la vente de 400 millions de domaines nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 256-257
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mai 179...
Décret des 25, 26 et 29 juin 1790 sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre ...
Décret du 15 août 1790 sur la vente des bien nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Ar...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16 décembre 1790. In: Archives Par...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Archives Parlemen...
Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Décret portant vente de domaines nationaux , lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parl...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 18 décembre 1790. In: Archives Parl...
Décret portant ventes de domaines nationaux à plusieurs municipalités, lors de la séance du 27 décem...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementa...
Décret autorisant la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 j...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parleme...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mai 179...
Décret des 25, 26 et 29 juin 1790 sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre ...
Décret du 15 août 1790 sur la vente des bien nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Ar...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16 décembre 1790. In: Archives Par...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Archives Parlemen...
Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Décret portant vente de domaines nationaux , lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parl...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 18 décembre 1790. In: Archives Parl...
Décret portant ventes de domaines nationaux à plusieurs municipalités, lors de la séance du 27 décem...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementa...
Décret autorisant la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 j...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parleme...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités lors de la séance du 31 décembre...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mai 179...