Add to ORKGMaillot Claude Pierre. Renvoi au comité d'aliénation d'une pétition de la ville de Toul, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 259
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Renvoi au comité des rapports de l'affaire du d...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Maillot Claude Pierre. Renvoi au comité d'aliénation d'une pétition de la ville de Toul, lors de la ...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, ...
Mougeottes de Vignes Pierre. Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la commune de Chaumon...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Renvoi au comité des rapports de l'affaire des Baux de Provence...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
Renvoi au comité d'aliénation des biens nationaux et domaniaux d'une délibération de la ville de Mar...
Renvoi aux comités des différentes adresses de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlement...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des rapports d'une lettre de la municipalité de Pau, lor...
Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la section Mauconseil de Paris, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Renvoi au comité des rapports de l'affaire du d...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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