Add to ORKGInstruction des comités d'aliénation relative à la conservation des effets mobiliers des biens nationaux, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 283
Projet d'instruction sur les fonctions des assemblées administratives, en annexe de la séance du 9 a...
Projet d'instruction sur la contribution mobilière présenté par le comité de l'imposition, en annexe...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 21 mai 1791. In:...
Instruction des comités d'aliénation relative à la conservation des effets mobiliers des biens natio...
Legrand Jérome. Décret relatif à une instruction pour l'aliénation des biens nationaux, lors de la s...
Instruction du comité de mendicité aux administrateurs des départements, en annexe de la séance du 9...
Instruction de l'Assemblée nationale aux corps administratifs concernant l’aliénation des domaines n...
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Instruction de l'Assemblée nationale du 8 janvier 1790, sur la formation des assemblées représentati...
Délibération pour la conservation des mobiliers nationaux, en annexe à la séance du 24 octobre 1790....
Instruction sur la contribution foncière, en annexe de la séance du 23 novembre 1790. In: Archives P...
Décret sur la rédaction d'une instruction du comité des subsistances à destination du peuple, lors d...
Projet d'instruction sur la contribution foncière, par le comité d'imposition, en annexe de la séanc...
Chasset Charles Antoine. Instruction de l’Assemblée nationale sur l’organisation civile du clergé, l...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 juin 1791. In:...
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