Add to ORKGLameth Charles Malo, comte de, Barnave Antoine. Question préalable sur la reprise du discours de la députation de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 293
Question préalable sur l'article 5 du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance d...
Question préalable, lors de la séance du 4 aout 1789 : la Constitution sera précédée de la déclarati...
Mounier M. Question préalable et vote sur la motion concernant l'argenterie des églises, lors de la ...
Lameth Charles Malo, comte de, Barnave Antoine. Question préalable sur la reprise du discours de la ...
Question préalable sur une partie du décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembr...
Dillon Dominique, abbé, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Question préalable sur la délivrance des passep...
Question préalable sur la proposition de M. d'André de rembourser les détenteurs de brevets, lors de...
Question préalable sur la motion de M. de Folleville d'entendre M. Montaigu, lors de la séance du 23...
Prieur Pierre-Louis, Gouttes Jean-Louis, Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de. Question préala...
Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Question préalable sur un amendement du décret sur la liquidati...
Question préalable sur la motion du renvoi dans les bureau du projet de décret sur les impositions, ...
Question préalable demandée sur la motion de M. Payen concernant le prix du grain, lors de la séance...
Rewbell Jean François. Question préalable sur l'ajournement de la discussion sur le projet de canal ...
Question préalable sur l'amendement et nouvel amendement sur les dispositions relatives à la contuma...
Question de M. Pison du Galand sur la nécessité d'une garde à nomination du roi, réponse de M. Déméu...
Question préalable sur l'article 5 du décret sur l'exploitation des messageries, lors de la séance d...
Question préalable, lors de la séance du 4 aout 1789 : la Constitution sera précédée de la déclarati...
Mounier M. Question préalable et vote sur la motion concernant l'argenterie des églises, lors de la ...
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Question de M. Pison du Galand sur la nécessité d'une garde à nomination du roi, réponse de M. Déméu...
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