Add to ORKGAjournement de la pétition des électeurs du département de Paris et conclusions de la séance du 9 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 340
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Ajournement de la pétition des électeurs du département de Paris et conclusions de la séance du 9 no...
Décret sur la pétition des électeurs et les tribunaux de Paris lors de la séance du 10 novembre 1790...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
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Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
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Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Barnave Antoine. Décret délibérant sur la pétition du directoire du département de Paris, lors de la...
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Pétition de citoyens de Paris, lors de la séance du 25 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
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