Add to ORKGTexte de la dénonciation du sieur La Tour-du-Pin par la commune de Paris en annexe de la séance du 10 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 361-364
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Texte de l'arrêt de la chambre des vacations du parl...
Députation et adresse de MM. de l'élection de Paris, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archi...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Texte de la dénonciation de M. Champion de Cicé par la commune de Paris en annexe de la séance du 10...
Texte de la dénonciation de M. Guignard Saint-Priest par la commune de Paris en annexe de la séance ...
Texte des décrets relatifs à la division du royaume en annexe de la séance du 26 février 1790. In: A...
Texte des arrêtés du parlement de Toulouse des 25 et 27 septembre 1790, en annexe de la séance du 8 ...
Texte des lettres patentes du roi concernant la municipalité de Paris, en annexe de la séance du 22 ...
Texte du décret sur les patentes, lors de la séance du 2 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Texte définitif de l'instruction pour les assemblées administratives, en annexe de la séance du 12 j...
Texte du décret général sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 ...
Texte du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Parl...
Adresse de la municipalité de Paris sur la vente des biens domaniaux, en annexe de la séance du 17 j...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Texte de l'arrêt de la chambre des vacations du parl...
Députation et adresse de MM. de l'élection de Paris, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archi...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Texte de la dénonciation de M. Champion de Cicé par la commune de Paris en annexe de la séance du 10...
Texte de la dénonciation de M. Guignard Saint-Priest par la commune de Paris en annexe de la séance ...
Texte des décrets relatifs à la division du royaume en annexe de la séance du 26 février 1790. In: A...
Texte des arrêtés du parlement de Toulouse des 25 et 27 septembre 1790, en annexe de la séance du 8 ...
Texte des lettres patentes du roi concernant la municipalité de Paris, en annexe de la séance du 22 ...
Texte du décret sur les patentes, lors de la séance du 2 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Texte définitif de l'instruction pour les assemblées administratives, en annexe de la séance du 12 j...
Texte du décret général sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 ...
Texte du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archives Parl...
Adresse de la municipalité de Paris sur la vente des biens domaniaux, en annexe de la séance du 17 j...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Texte de l'arrêt de la chambre des vacations du parl...
Députation et adresse de MM. de l'élection de Paris, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archi...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...