Corroller du Moustoir Louis Jacques. Ouverture de la séance du 11 novembre 1790 au matin et lecture du procès verbal de la séance précédente. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 369
Poignot Jean Louis. Ouverture de la séance du dimanche 21 novembre 1790 et lecture du procès-verbal ...
Saliceti Antoine Christophe. Ouverture de la séance du 24 novembre 1790, lecture du procès-verbal de...
Defermon des Chapelières Jacques. Ouverture de la séance du 26 juillet 1791 et lecture du procès-ver...
Coroller du Moustoir Louis Jacques. Ouverture de la séance du 11 novembre 1790 au matin et lecture d...
Corroller du Moustoir Louis Jacques. Ouverture et lecture du procès verbal du 21 novembre lors de la...
Corroller du Moustoir Louis Jacques. Lecture du procès verbal de la séance du 11 novembre 1790, lors...
Brostaret Jean-Baptiste. Ouverture de la séance et lecture du procès verbal lors de la séance du 9 n...
Saliceti Antoine Christophe, Corroller du Moustoir Louis Jacques, Poignot Jean Louis. Ouverture de l...
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Ouverture de la séance du 3 septembre 1790 et lecture du p...
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Corroller du Moustoir Louis Jacques. Ouverture de la séance du 4 décembre 1790, lectures de diverses...
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Ouverture de la séance du 26 novembre 1790, lecture du procès-verbal du 25 novembre 1790 au matin. I...
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