Add to ORKGBarnave Antoine, Malouet Pierre Victor, Duport Adrien Jean, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Le Chapelier Isaac René Guy, André Antoine Balthazar d', Chasset Charles Antoine, Chabroud Charles, Couppé de Kervennou Gabriel, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Moreau de Saint-Méry Louis Elie, Moreau Etienne Vincent, Tronchet François Denis. Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 11 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 370-371
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 18 novembre 1790 : suite de la discussion sur...
Roederer Pierre Louis, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Prugnon Louis Pierre...
Long Pierre, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Discussion pour mettre en place le tribunal de cassation, ...
Barnave Antoine, Malouet Pierre-Victor, Duport Adrien Jean, Montlosier François Dominique de Reynaud...
Mougins de Roquefort Jean Joseph, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Chabroud ...
Rewbell Jean François, Legrand Jérome, Prieur de la Marne Pierre Louis, André Antoine Balthazar d', ...
Gouttes Jean-Louis, André Antoine Balthazar d', Barrère de Vieuzac Bertrand, Barnave Antoine. Suite ...
Le Chapelier Isaac René Guy, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Pétion de Villeneuve Jérome, Chabroud Ch...
Le Chapelier Isaac-René-Guy, Thouret Jacques-Guillaume, Barrère de Vieuzac Bertrand, Merlin de Douai...
Maury Jean Siffrein, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Le Chapelier Isaac Ren...
Pétion de Villeneuve Jérome, Loys Jean-Baptiste, Goupil de Préfeln Guillaume François. Suite de la d...
Royer Honoré Joseph, Barrère de Vieuzac Bertrand, Tronchet François Denis, Robespierre Maximilien Fr...
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 19 novembre 1790 : suite de la discussion sur...
Ajournement de la discussion sur la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 9 novem...
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 17 novembre 1790 : suite de la discussion sur...
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 18 novembre 1790 : suite de la discussion sur...
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Long Pierre, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Discussion pour mettre en place le tribunal de cassation, ...
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