Add to ORKGGibert Louis Bernard. Décret relatif à une imposition pour la commune de Strasbourg, lors de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 389-390
Lettre de M. Dietrich, maire de la ville de Strasbourg, à propos d'une proclamation faite par le con...
Salomon. Décret relatif à une imposition par la ville d'Orléans, lors de la séance du 5 mars 1790. I...
Gouttes Jean-Louis. Décret autorisant une imposition par la ville de Martel, lors de la séance du 27...
Renvoi au comité de constitution de l'adresse de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 20 avr...
Adresse de la commune de Strasbourg, lors de la séance du 6 mai 1791. In: Archives Parlementaires de...
Ajournement du projet de décret relatif aux jurandes et maîtrises de la ville de Strasbourg, lors de...
Vernier Théodore. Décret autorisant une imposition par le département du Bas-Rhin, lors de la séance...
Lompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archive...
Décret relatif à l'imposition du territoire d'Amance, lors de la séance du 24 août 1790. In: Archive...
Adresse de l'Université de Strasbourg, lors de la séance du 23 octobre 1790, au soir. In: Archives P...
Décret prescrivant la continuation de la procédure commencée par la municipalité de Strasbourg, lors...
Décret du 17 décembre 1789 concernant les impositions du Dauphiné. In: Archives Parlementaires de 17...
Delavigne Jacques. Lettre des membres réunis du directoire du district et du conseil général de la c...
Vernier Théodore. Décret relatif à l'imposition de la ville de Saint-Omer, lors de la séance du 4 ma...
Décret concernant une imposition par la ville de Villefranche, lors de la séance du 10 août 1790. In...
Lettre de M. Dietrich, maire de la ville de Strasbourg, à propos d'une proclamation faite par le con...
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