Add to ORKGProjet de décret sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 16 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 467-468
Projet de décret sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Par...
Roederer Pierre Louis. Projet de décret relatif au revenu public à établir sur la consommation du ta...
Projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Archives Parle...
Projet de décret sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 16 novembre 1790. In: Archives Parlement...
Projet de décret de M. Dupont de Nemours sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790. I...
Gouttes Jean-Louis. Projet de décret contenu dans le rapport de M. l'abbé Gouttes sur l'impôt du tab...
Maury Jean Siffrein. Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'impôt du tabac, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des impositions d'une adresse sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 octobre...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Longpré sur les impositions pour 1790, lors de la séa...
Projet de décret du 13 Juillet 1790 sur les troubles de Lyon , lors de la séance du 17 juillet 1790....
Projet de décret du comité des domaines sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembr...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Projet de décret sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Par...
Roederer Pierre Louis. Projet de décret relatif au revenu public à établir sur la consommation du ta...
Projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Archives Parle...
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