Add to ORKGBoucher Louis-Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un ouvrage sur les poids et mesures, lors de la séance du 16 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 473
Chasset Charles Antoine, Weusel . Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une adresse de M. ...
Renvoi aux comités des domaines, d'agriculture et du commerce d'une pétition de la Marne, lors de la...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
Boucher Louis-Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un ouvrage sur les poids et me...
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Goudart Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Petitmengin Charles François. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la demande concernant...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Custine Adam-Philippe, comte de, Goudart Pierre Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce et des contributions publiques d'une demande des par...
Populus Marc Etienne. Renvoi aux comités des finances, du commerce et de l'agriculture d'un ouvrage ...
Chasset Charles Antoine, Weusel . Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une adresse de M. ...
Renvoi aux comités des domaines, d'agriculture et du commerce d'une pétition de la Marne, lors de la...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
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