Anson Pierre Hubert. Lettre du sieur Des Rotours, premier commis des finances au département des monnaies, adressée à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 18 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 520
Salomon. Renvoi au comité des finances de la pétition du département du Loiret lors de la séance du ...
Décret demandant un rapport des comités des monnaies et des finances sur la production de monnaie, l...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi aux comités des finances et de liquidation de la pétition d...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Anson Pierre Hubert. Décret pour clore les emprunts, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archiv...
Anson Pierre Hubert. Mise à l'ordre du jour d'une séance prochaine d'un rapport du comité des financ...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Renvoi au comité des finances d'une pétition du département de l'Aude concernant la libre circulatio...
Renvoi de la lettre de M. Lambert au comité des finances, lors de la séance du 7 octobre 1790. In: A...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre sur les franchises des ports de lettres pour ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Salomon. Renvoi au comité des finances de la pétition du département du Loiret lors de la séance du ...
Décret demandant un rapport des comités des monnaies et des finances sur la production de monnaie, l...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi aux comités des finances et de liquidation de la pétition d...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Anson Pierre Hubert. Décret pour clore les emprunts, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archiv...
Anson Pierre Hubert. Mise à l'ordre du jour d'une séance prochaine d'un rapport du comité des financ...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Renvoi au comité des finances d'une pétition du département de l'Aude concernant la libre circulatio...
Renvoi de la lettre de M. Lambert au comité des finances, lors de la séance du 7 octobre 1790. In: A...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre sur les franchises des ports de lettres pour ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Salomon. Renvoi au comité des finances de la pétition du département du Loiret lors de la séance du ...
Décret demandant un rapport des comités des monnaies et des finances sur la production de monnaie, l...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi aux comités des finances et de liquidation de la pétition d...