Add to ORKGRenvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 558
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les commissaires des guerres, lors de la séance ...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre sur les franchises des ports de lettres pour ...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Martineau Louis Simon. Renvoi aux comités des f...
Renvoi aux comités réunis des finances et militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances des comptes des trésoriers patriotiques, lors la séance du 28 août 179...
Renvoi aux comités des finances et du commerce de l'adresse et du projet de décret des députés des s...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret portant l'établissement de plusieurs tribunaux de commerce, lors de la séance du 30 novembre ...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les commissaires des guerres, lors de la séance ...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre sur les franchises des ports de lettres pour ...
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