Add to ORKGRéception à la barre des procureurs du district et de la commune de Corbigny, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 559
Décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. de Clermont annonçant des troubles à Corbeil et à R...
Députation de la commune de Pontoise, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementa...
Réception à la barre des procureurs du district et de la commune de Corbigny, lors de la séance du 2...
Chasset Charles Antoine. Réponse de M. le Président aux discours de MM. les procureurs de la commune...
Renvoi au comité de Constitution de la réclamation d'indulgence de MM. les procureurs de la commune ...
Discours de MM. les procureurs de la commune et du district de Corbigny réclamant indulgence, lors d...
Décret sur la suspension du district de Corbeil, lors de la séance du 25 novembre 1790. In: Archives...
Réponse du Président à la députation de l'Assemblée électorale de Corse (version du Moniteur), lors ...
Adresse des administrateurs du district de Corbigny (Nièvre), lors de la séance du 5 brumaire an III...
Arrêt de la cour du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Décret sur une protestation du district de Corbigny contre le décret fixant à Lorme le siège du trib...
Discours à la barre de la députation de Seine-et-Marne, lors de la séance du 10 juin 1790. In: Archi...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Réception d'une députation de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, lors de la séance d...
Décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. de Clermont annonçant des troubles à Corbeil et à R...
Députation de la commune de Pontoise, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementa...
Réception à la barre des procureurs du district et de la commune de Corbigny, lors de la séance du 2...
Chasset Charles Antoine. Réponse de M. le Président aux discours de MM. les procureurs de la commune...
Renvoi au comité de Constitution de la réclamation d'indulgence de MM. les procureurs de la commune ...
Discours de MM. les procureurs de la commune et du district de Corbigny réclamant indulgence, lors d...
Décret sur la suspension du district de Corbeil, lors de la séance du 25 novembre 1790. In: Archives...
Réponse du Président à la députation de l'Assemblée électorale de Corse (version du Moniteur), lors ...
Adresse des administrateurs du district de Corbigny (Nièvre), lors de la séance du 5 brumaire an III...
Arrêt de la cour du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Décret sur une protestation du district de Corbigny contre le décret fixant à Lorme le siège du trib...
Discours à la barre de la députation de Seine-et-Marne, lors de la séance du 10 juin 1790. In: Archi...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Réception d'une députation de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, lors de la séance d...
Décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de M. de Clermont annonçant des troubles à Corbeil et à R...
Députation de la commune de Pontoise, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementa...