Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 559
Nominations des députés qui accompagneront M. le Président chez le Roi, lors de la séance du 5 octob...
André Antoine Balthazar d'. Rappel de la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du 15 ...
Levée de séance pour procéder à la nomination du président, lors de la séance du 19 juillet 1790. In...
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination du président et des secrétaires, lors de la séance du ...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 9 a...
Nomination des président et secrétaires du comité des domaines, lors de la séance du 15 octobre 1789...
Nomination du président et des secrétaires du comité des finances, lors de la séance du 25 juillet 1...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Nomination d'un nouveau président et de nouveaux secrétaires, lors d...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Résultat du scrutin pour la nomination du président, lors de la séa...
André Antoine Balthazar d'. Nouveau scrutin pour la nomination du président de l'Assemblée et nomina...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination par le Président de sept nouveaux membres au ...
Chabroud Charles. Résultat du scrutin de la nomination du nouveau Président et des secrétaires, lors...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Nomination du président de l'Assemblée : M. Alexandre de Beauharnais, lo...
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