Add to ORKGAndré Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant sa dénonciation par M. Solgue-Gillier, lors de la séance du 21 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 589
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André afin que le discours de M. Bernard et la réponse du...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André afin de réunir le comité des recherches et des rapp...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur l'exécution des articles 4 et 8 de la 1ère sect...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant sa dénonciation par M. Solgue-Gillier, l...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André demandant la présence des rapporteurs concernés, lo...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur l'adresse de la garde nationale du bataillon de...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur la nécessité d'un décret avant la levée de la s...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André relative au contreseing des ministres des proclamat...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant les vacances pour les tribunaux, lors de...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André fixant à 2 heures la lecture du projet d'acte const...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André demandant au comité de marine d'accélérer ses rappo...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André concernant le projet de décret relatif au mode de d...
André Antoine Balthazar d'. Ajournement après motion de M. d'André de la discussion sur les lois con...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André sur l'ajournement de la discussion concernant les s...
André Antoine Balthazar d'. Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 ma...
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