Add to ORKGDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Renvoi aux comités réunis des rapports, des recherches et ecclésiastique des pièces concernant les protestations de chancines de Saint-Jean de Lyon, lors de la séance du 21 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 590
Renvoi au comité des rapports du discours des députés de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles de Lyon , lors de la séance du samedi 17 j...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Renvoi aux comités réunis des rapports, des recherches et ...
Décret contre la protestation du chapitre de Cambrai sur la saisie des biens ecclésiastiques, lors d...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Renvoi au comité d'aliénation de la demande de la ville de...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Compte-rendu d'une protestation du chapitre de Cambrai sur la sais...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Rapport des commissaires chargés de surveiller les opérati...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des rapports d'une lettre de la municipalité de Pau, lor...
Chabroud Charles. Rapport du comité des rapports sur les troubles à Uzès, lors de la séance du 23 no...
Renvoi aux comités des différentes adresses de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlement...
Renvoi au comité des rapports du discours de M. Talon sur les procédures du Châtelet, lors de la séa...
Renvoi aux comités ecclésiastique et de mendicité de la demande de M. d'Estange, lors de la séance d...
Voulland Jean-Henri. Renvoi aux comités des rapports et des recherches des pièces de la dénonciation...
Renvoi au comité des rapports du discours des députés de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles de Lyon , lors de la séance du samedi 17 j...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Renvoi aux comités réunis des rapports, des recherches et ...
Décret contre la protestation du chapitre de Cambrai sur la saisie des biens ecclésiastiques, lors d...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Renvoi au comité d'aliénation de la demande de la ville de...
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Chabroud Charles. Rapport du comité des rapports sur les troubles à Uzès, lors de la séance du 23 no...
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