Add to ORKGRapport de M. Le Couteulx au nom du comité des finances sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 21 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 591
Chabroud Charles. Rapport du comité des rapports sur les troubles à Uzès, lors de la séance du 23 no...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Rapport de M. Le Couteulx au nom du comité des finances sur l'organisation du Trésor public, lors de...
Ajournement du rapport sur l'organisation du Trésor public et du projet de décret au 26 novembre, lo...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Rapport du comité des finances sur les besoins du Trésor public...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Rapport du comité des finances sur les préliminaires de l’organisatio...
Renvoi au comité des rapports du discours des députés de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Rapport du comité des finances sur les dépenses actuelles du département de la guerre, lors de la sé...
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Renvoi au comité des finances du projet de décret sur le fonctionnement des administrations des dist...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Chabroud Charles. Rapport du comité des rapports sur les troubles à Uzès, lors de la séance du 23 no...
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