Add to ORKGAjournement du rapport sur l'organisation du Trésor public et du projet de décret au 26 novembre, lors de la séance du 21 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 591
Ajournement de la discussion du projet de décret relatif à l'organisation des jurés, lors de la séan...
Renvoi au comité de rédaction d'un projet d'adresse aux peuples, lors de la séance du 13 octobre 178...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse et du projet d'éducation nationale des instituteurs pu...
Ajournement du rapport sur l'organisation du Trésor public et du projet de décret au 26 novembre, lo...
Ajournement de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séa...
Pétion de Villeneuve Jérome. Ordre du jour de la séance du 20 décembre 1790 : discussion du projet d...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Rapport de M. Le Couteulx au nom du comité des finances sur l'organisation du Trésor public, lors de...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Camus Armand Gaston. Décret pour l'ouverture d'un Crédit au Trésor public, lors de la séance du 26 s...
Décret portant que la maison du roi cesse de faire partie du trésor public, lors de la séance du 13 ...
Ordre du jour de la séance du 26 novembre 1789 : suite de la discussion du projet d'organisation des...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
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