Add to ORKGAndré Antoine Balthazar d', Armand François. Amendement et rejet d'amendement sur la contribution foncière des greniers lors de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 659
Amendement par M. Barnave du décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. ...
Voidel Charles, Barnave Antoine. Amendements au rapport sur les élections municipales à Schelestadt,...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
André Antoine Balthazar d', Armand François. Amendement et rejet d'amendement sur la contribution fo...
Décret sur la contribution foncière des 20, 22 et 23 novembre 1790, en annexe de la séance du 23 nov...
Barnave Antoine. Amendement de M. André sur l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors...
Roederer Pierre Louis, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Barnave Antoine, Maury Jean Siffrei...
Camus Armand Gaston, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Lebrun Charles...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Anson Pierre Hubert. Amendement de M. Gaultier-Biauzat et adoptio...
André Antoine Balthazar d'. Amendement au projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des cit...
Ajournement de la discussion sur la contribution foncière à la séance du 23 novembre et clôture de l...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Defermon des Chapelières Jacques, André Antoine Balthazar d'. Amendement de M. d'André à l'article 5...
Gossin Pierre François. Amendement de l'art. 3 du décret des 2 et 6 septembre 1790, lors de la séanc...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lucas Jean-Baptiste-Joseph. Amendements aux art...
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