Add to ORKGMémoire des porteurs de quittance de l'administration royale de la compagnie des eaux de Paris en annexe à la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 659-662
Pétition des courtiers et agents de change de Paris, en annexe de la séance du 14 avril 1791. In: Ar...
Adresse de la municipalité de Paris sur la vente des biens domaniaux, en annexe de la séance du 17 j...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...
Mémoire des porteurs de quittance de l'administration royale de la compagnie des eaux de Paris en an...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
Décret sur la pétition des électeurs et les tribunaux de Paris lors de la séance du 10 novembre 1790...
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
Réponse du comité des recherches de la municipalité de Paris à la lettre de M. le procureur du roi, ...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
Renvoi aux comités des rapports et de liquidation de la pétition des frères Périer, directeurs de la...
Ajournement de la pétition des électeurs du département de Paris et conclusions de la séance du 9 no...
Départ des ministres et des accusateurs publics de la ville de Paris, lors de la séance du 16 juille...
Pétition des courtiers et agents de change de Paris, en annexe de la séance du 14 avril 1791. In: Ar...
Adresse de la municipalité de Paris sur la vente des biens domaniaux, en annexe de la séance du 17 j...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...
Mémoire des porteurs de quittance de l'administration royale de la compagnie des eaux de Paris en an...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
Décret sur la pétition des électeurs et les tribunaux de Paris lors de la séance du 10 novembre 1790...
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
Réponse du comité des recherches de la municipalité de Paris à la lettre de M. le procureur du roi, ...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
Renvoi aux comités des rapports et de liquidation de la pétition des frères Périer, directeurs de la...
Ajournement de la pétition des électeurs du département de Paris et conclusions de la séance du 9 no...
Départ des ministres et des accusateurs publics de la ville de Paris, lors de la séance du 16 juille...
Pétition des courtiers et agents de change de Paris, en annexe de la séance du 14 avril 1791. In: Ar...
Adresse de la municipalité de Paris sur la vente des biens domaniaux, en annexe de la séance du 17 j...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...