Discussion de l'article 2 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790

Discussion de l'article 2 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1884

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Noailles Louis Marie ...

Discussion de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Camus, Armand Gaston
Giraud-Duplessis, Pierre Guillaume
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Tronchet, François Denis

January 1888

Camus Armand Gaston, Giraud-Duplessis Pierre Guillaume, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de...

Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Robespierre, Maximilien
Chabroud, Charles
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1885

Duport Adrien Jean, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Robespierre Maximilien, Cha...

Discussion de l'article 2 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790

Robespierre, Maximilien
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Duquesnoy, Adrien Cyprien

January 1885

Robespierre Maximilien, André Antoine Balthazar d', Defermon des Chapelières Jacques, Duquesnoy Adri...

Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790

Roederer, Pierre Louis
Robespierre, Maximilien
André, Antoine Balthazar d'

January 1884

Roederer Pierre Louis, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, André Antoine Baltha...

Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Démeunier, Jean Nicolas
Delavigne, Jacques
Robespierre, Maximilien
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Armand, François
Roederer, Pierre Louis
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1887

Pétion de Villeneuve Jérome, Démeunier Jean Nicolas, Delavigne Jacques, Robespierre Maximilien, Aube...

Discussion de l'article 2 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791

Buzot, François-Nicolas
Duport, Adrien Jean
Chabroud, Charles
Delavigne, Jacques

January 1887

Buzot François-Nicolas, Duport Adrien Jean, Chabroud Charles, Delavigne Jacques. Discussion de l'art...

Discussion de l'article 2 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791

Buzot, François-Nicolas
Duport, Adrien Jean
Chabroud, Charles
Delavigne, Jacques

January 1887

Buzot François-Nicolas, Duport Adrien Jean, Chabroud Charles, Delavigne Jacques. Discussion de l'art...

Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790

Roederer, Pierre Louis
Robespierre, Maximilien
André, Antoine Balthazar d'

January 1884

Roederer Pierre-Louis, Robespierre Maximilien, André Antoine Balthazar d'. Discussion de l'article 4...

Discussion sur l'article 2 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Boussion, Pierre
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1885

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Boussion Pierre, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois de Beaume...

Discussion sur l'article 2 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Boussion, Pierre
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1885

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Boussion Pierre, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois de Beaume...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...

Discussion de l'article 2 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1884

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Noailles Louis Marie ...

Discussion de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Camus, Armand Gaston
Giraud-Duplessis, Pierre Guillaume
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Tronchet, François Denis

January 1888

Camus Armand Gaston, Giraud-Duplessis Pierre Guillaume, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de...

Discussion de l'article 2 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 25 mars 1791

Sallé de Chou, Etienne François
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Barnave, Antoine
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Sallé de Choux Etienne-François, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Tuault de la Bouverie Jo...

Discussion de l'article 2 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1884

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Noailles Louis Marie ...

Discussion de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Camus, Armand Gaston
Giraud-Duplessis, Pierre Guillaume
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Tronchet, François Denis

January 1888

Camus Armand Gaston, Giraud-Duplessis Pierre Guillaume, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de...

Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Robespierre, Maximilien
Chabroud, Charles
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1885

Duport Adrien Jean, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Robespierre Maximilien, Cha...

Discussion de l'article 2 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790

Robespierre, Maximilien
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Duquesnoy, Adrien Cyprien

January 1885

Robespierre Maximilien, André Antoine Balthazar d', Defermon des Chapelières Jacques, Duquesnoy Adri...

Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790

Roederer, Pierre Louis
Robespierre, Maximilien
André, Antoine Balthazar d'

January 1884

Roederer Pierre Louis, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, André Antoine Baltha...

Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Démeunier, Jean Nicolas
Delavigne, Jacques
Robespierre, Maximilien
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Armand, François
Roederer, Pierre Louis
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent

January 1887

Pétion de Villeneuve Jérome, Démeunier Jean Nicolas, Delavigne Jacques, Robespierre Maximilien, Aube...

Discussion de l'article 2 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791

Buzot, François-Nicolas
Duport, Adrien Jean
Chabroud, Charles
Delavigne, Jacques

January 1887

Buzot François-Nicolas, Duport Adrien Jean, Chabroud Charles, Delavigne Jacques. Discussion de l'art...

Discussion de l'article 2 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791

Buzot, François-Nicolas
Duport, Adrien Jean
Chabroud, Charles
Delavigne, Jacques

January 1887

Buzot François-Nicolas, Duport Adrien Jean, Chabroud Charles, Delavigne Jacques. Discussion de l'art...

Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790

Roederer, Pierre Louis
Robespierre, Maximilien
André, Antoine Balthazar d'

January 1884

Roederer Pierre-Louis, Robespierre Maximilien, André Antoine Balthazar d'. Discussion de l'article 4...

Discussion sur l'article 2 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Boussion, Pierre
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1885

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Boussion Pierre, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois de Beaume...

Discussion sur l'article 2 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Boussion, Pierre
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1885

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Boussion Pierre, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois de Beaume...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...

Discussion de l'article 2 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1884

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Noailles Louis Marie ...

Discussion de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Camus, Armand Gaston
Giraud-Duplessis, Pierre Guillaume
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Tronchet, François Denis

January 1888

Camus Armand Gaston, Giraud-Duplessis Pierre Guillaume, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de...

Discussion de l'article 2 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 25 mars 1791

Sallé de Chou, Etienne François
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Barnave, Antoine
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Sallé de Choux Etienne-François, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Tuault de la Bouverie Jo...

Discussion de l'article 2 relatif au projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles dans les régiments, lors de la séance du 6 août 1790

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de

January 1884

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Noailles Louis Marie ...

Discussion de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791

Camus, Armand Gaston
Giraud-Duplessis, Pierre Guillaume
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Tronchet, François Denis

January 1888

Camus Armand Gaston, Giraud-Duplessis Pierre Guillaume, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de...

Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791

Duport, Adrien Jean
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Robespierre, Maximilien
Chabroud, Charles
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1885

Duport Adrien Jean, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Robespierre Maximilien, Cha...

Discussion de l'article 2 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790

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