Vernier Théodore. Décret du comité des finances ouvrant un crédit aux départements de Loir-et-Cher et du Cher nécessité par les inondations, lors de la séance du 26 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 749
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Vernier Théodore. Projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine...
Décret ouvrant un crédit pour les dégâts causés par la Loire, lors de la séance du 16 novembre 1790....
Vernier Théodore. Décret du comité des finances ouvrant un crédit aux départements de Loir-et-Cher e...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances ouvrant un crédit au département d'Indre-et-Loire à ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Comité des finances chargé d'aider le Loir-et-Cher inond...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtel...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les commissaires des guerres, lors de la séance ...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances pour les impositions relatives aux rentes dans la gé...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Lompré Claude Bénigne. Décret pour établir dans les départements un comité contentieux provisoire, l...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
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