Add to ORKGVernier Théodore. Décret du comité des finances pour les impositions relatives aux rentes dans la généralité de Champagne, lors de la séance du 26 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 749
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Vernier sur les coupons d'assignats, lors de...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les commissaires des guerres, lors de la séance ...
Vernier Théodore. Rapport de M. Vernier, au nom du comité de finances, sur l'imposition des créancie...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances ouvrant un crédit aux départements de Loir-et-Cher e...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Bourdon concernant la rentrée des impositions, lors...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les impositions de la généralité de la Rochelle,...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtel...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Parlementaires d...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité des finances, relatif à l'autoris...
George Robert François. Renvoi au comité des domaines, de demandes relatives à la levée des impositi...
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Vernier sur les coupons d'assignats, lors de...
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Vernier Théodore. Rapport de M. Vernier, au nom du comité de finances, sur l'imposition des créancie...
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