Add to ORKGDécrets relatifs à des nominations de receveurs des districts, lors de la séance du 26 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 750
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 14 novembre 1790 : suite de la discussion sur...
Décret sur la nomination des commissaires chargés de trouver un local à Paris, lors de la séance du ...
Nominations des députés qui accompagneront M. le Président chez le Roi, lors de la séance du 5 octob...
Décrets relatifs à des nominations de receveurs des districts, lors de la séance du 26 novembre 1790...
Décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la...
Décret relatif à l'éligibilité aux fonctions d'administrateurs de département ou de districts, des c...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Résultats des élections pour la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 27 janvier 1...
Nomination des nouveaux membres du comité des recherches, lors de la séance du 20 octobre 1789. In: ...
Décret relatif à la modification de circonscriptions de district, lors de la séance du 11 janvier 17...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Le Couteulx sur la nomination, les fonctions et le tr...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Prugnon Louis-Pierre-Joseph. Décrets relatifs au logement de plusieurs directoires de districts, lor...
Décret sur les membres des directoires nommés receveurs lors de la séance du 27 novembre 1790. In: A...
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 14 novembre 1790 : suite de la discussion sur...
Décret sur la nomination des commissaires chargés de trouver un local à Paris, lors de la séance du ...
Nominations des députés qui accompagneront M. le Président chez le Roi, lors de la séance du 5 octob...
Décrets relatifs à des nominations de receveurs des districts, lors de la séance du 26 novembre 1790...
Décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la...
Décret relatif à l'éligibilité aux fonctions d'administrateurs de département ou de districts, des c...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Résultats des élections pour la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 27 janvier 1...
Nomination des nouveaux membres du comité des recherches, lors de la séance du 20 octobre 1789. In: ...
Décret relatif à la modification de circonscriptions de district, lors de la séance du 11 janvier 17...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Le Couteulx sur la nomination, les fonctions et le tr...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Prugnon Louis-Pierre-Joseph. Décrets relatifs au logement de plusieurs directoires de districts, lor...
Décret sur les membres des directoires nommés receveurs lors de la séance du 27 novembre 1790. In: A...
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 14 novembre 1790 : suite de la discussion sur...
Décret sur la nomination des commissaires chargés de trouver un local à Paris, lors de la séance du ...
Nominations des députés qui accompagneront M. le Président chez le Roi, lors de la séance du 5 octob...