Add to ORKGRenvoi au pouvoir exécutif de la question du payement des droits de champart, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 15
Millon de Montherlant François. Renvoi au comité féodal de la réclamation de M. Millon de Montherlan...
Décret sur le payement des droits dont la perception a été continuée, lors de la séance du 4 aout 17...
Renvoi au comité des pensions de la question relative au traitement des évêques anciennement démis, ...
Renvoi au pouvoir exécutif de la question du payement des droits de champart, lors de la séance du 1...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret sur le payement des droits de champart, ...
Ordre du jour de la séance du 3 aout 1790 : rapport sur le payement des droits de champart. In: Arch...
Vernier Théodore. Renvoi au pouvoir exécutif de la question de M. Vernier concernant le payement des...
Lettre de M. Guignard signalant le refus de payement des droits de champart, lors de la séance du 16...
Renvoi au comité des finances de la question de l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789. In: Arc...
Renvoi aux comités féodal et d'aliénation de la question de l'affranchissement des droits de centièm...
Ajournement de la discussion du projet de décret concernant les droits de terrage et de champart, lo...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Renvoi au comité des finances de l'examen d'une question sur les brevets de retenue, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des rapports de la question des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février ...
Millon de Montherlant François. Renvoi au comité féodal de la réclamation de M. Millon de Montherlan...
Décret sur le payement des droits dont la perception a été continuée, lors de la séance du 4 aout 17...
Renvoi au comité des pensions de la question relative au traitement des évêques anciennement démis, ...
Renvoi au pouvoir exécutif de la question du payement des droits de champart, lors de la séance du 1...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret sur le payement des droits de champart, ...
Ordre du jour de la séance du 3 aout 1790 : rapport sur le payement des droits de champart. In: Arch...
Vernier Théodore. Renvoi au pouvoir exécutif de la question de M. Vernier concernant le payement des...
Lettre de M. Guignard signalant le refus de payement des droits de champart, lors de la séance du 16...
Renvoi au comité des finances de la question de l'emprunt, lors de la séance du 7 aout 1789. In: Arc...
Renvoi aux comités féodal et d'aliénation de la question de l'affranchissement des droits de centièm...
Ajournement de la discussion du projet de décret concernant les droits de terrage et de champart, lo...
Renvoi du projet de déclaration des droits dans les bureaux, lors de la séance du 18 aout 1789. In: ...
Renvoi au comité des finances de l'examen d'une question sur les brevets de retenue, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des rapports de la question des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février ...
Millon de Montherlant François. Renvoi au comité féodal de la réclamation de M. Millon de Montherlan...
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Renvoi au comité des pensions de la question relative au traitement des évêques anciennement démis, ...