Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 21
Chasset Charles Antoine. Réponse de M. le Président à la députation de Seine-et-Oise, lors de la séa...
Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la section Mauconseil de Paris, lors de la séance du ...
Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation de la société des amis de la Constitution de P...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité et de la gard...
Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séa...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Renvoi à la municipalité de la ville de Paris d'une adresse des marchands armuriers de la ville de P...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Réponse de président à la députation de la garde nationale de Lori...
Pétion de Villeneuve Jérome. Réponse du président de la séance à la députation des électeurs de Pari...
Duport Adrien Jean. Réponse du président à l'hommage des membres du directoire du département de Par...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité et de la gard...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours de la députation de la b...
Chasset Charles Antoine. Réponse de M. le Président à la députation de la garde nationale de Sèvres,...
Chasset Charles Antoine. Réponse de M. le Président à la députation de Seine-et-Oise, lors de la séa...
Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la section Mauconseil de Paris, lors de la séance du ...
Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation de la société des amis de la Constitution de P...
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Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
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