Add to ORKGChasset Charles Antoine. Décret concernant le payement du traitement des curés-royaux d'Alsace, lors de la séance du 17 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 23
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Duport Adrien Jean, Chasset Charles Antoine. Pétition d'une députation de la République de Mûhlhause...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Chasset Charles Antoine. Décret concernant le payement du traitement des curés-royaux d'Alsace, lors...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Lorraine et de l'Alsace...
Décret sur l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 18 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Al...
Camus Armand Gaston. Décret sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui ser...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Décret concernant le payement des dépenses des assemblées primaires, l...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret concernant les propriétaires de fiefs en Alsace, lors de la...
Ajournement de l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 17 mai 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Chasset Charles Antoine. Rapport sur la dénonciation d'un écrit du...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret sur le payement des droits de champart, ...
Décret concernant la division du département des pays de Bresse et Dombes, lors de la séance du 25 j...
Décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Parlementaires d...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Duport Adrien Jean, Chasset Charles Antoine. Pétition d'une députation de la République de Mûhlhause...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Chasset Charles Antoine. Décret concernant le payement du traitement des curés-royaux d'Alsace, lors...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Lorraine et de l'Alsace...
Décret sur l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 18 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Al...
Camus Armand Gaston. Décret sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui ser...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Décret concernant le payement des dépenses des assemblées primaires, l...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret concernant les propriétaires de fiefs en Alsace, lors de la...
Ajournement de l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 17 mai 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Chasset Charles Antoine. Rapport sur la dénonciation d'un écrit du...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret sur le payement des droits de champart, ...
Décret concernant la division du département des pays de Bresse et Dombes, lors de la séance du 25 j...
Décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Parlementaires d...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Duport Adrien Jean, Chasset Charles Antoine. Pétition d'une députation de la République de Mûhlhause...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...