Add to ORKGDécret relatif à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 47
Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
Ajournement de la pétition des électeurs du département de Paris et conclusions de la séance du 9 no...
Décret relatif à la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Pa...
Décret relatif à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Décret sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parleme...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la section Mauconseil de Paris, lors de la séance du ...
Roger Jean-Pierre. Arrêté du directoire du département de Paris concernant les églises paroissiales,...
Annonce des arrêtés du maire de Paris, lors de la séance du 21 août 1790. In: Archives Parlementaire...
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
Ajournement de la pétition des électeurs du département de Paris et conclusions de la séance du 9 no...
Décret relatif à la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Pa...
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