Add to ORKGBureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret sur les délits commis à Versailles par des braconniers, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 62
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Levée de la séance du 20 septembre 1790 au matin. In: Archives Parlemen...
Décret sur les congés de députés, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Parlementaires ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret sur les délits commis à Versailles par des braconniers, lors de ...
Adresse de la municipalité de Versailles dénonçant des attentats commis par des braconniers, lors de...
Laborde de Méréville François Louis Joseph de. Décret concernant les octrois de Versailles, lors de ...
Renvoi aux comités féodal et des domaines de la réclamation de Versailles, lors de la séance du 27 a...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de la municipalité de Versailles au sujet des troubles da...
Vieillard Pierre-Jacques. Pétition de locataires de Versailles, lors de la séance du 5 octobre 1790....
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi aux comités des domaines et de féodalité...
Discours d'une députation de la ville de Versailles, lors de la séance du 29 juin 1790. In: Archives...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret de l'Assemblée sur la déclaration des bénéfices, lors de la séan...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Levée de la séance du 20 septembre 1790 au matin. In: Archives Parlemen...
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