Add to ORKGAdoption des articles 1 à 14 du titre II concernant les officiers réformés, lors de la séance du 21 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 110-111
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 4 et 5 du décret sur les frais de poursuites, lors de la séance du 17 septembr...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 1 à 14 du titre II concernant les officiers réformés, lors de la séance du 21 ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1 à 13 du titre Ier, concernan...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1 à 13 du titre Ier, concernan...
Adoption des articles 14 à 21 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 22 septem...
Adoption des articles 1 à 4 du titre V du décret sur les notaires, lors de la séance du 22 septembre...
Adoption des articles de 1 à 11 concernant les tarifs des droits d'enregistrement lors de la séance ...
Adoption des articles 1 et 2 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790...
Adoption des articles de 1 à 11 concernant les tarifs des droits d'enregistrement lors de la séance ...
Adoption des articles 14 et 15 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1...
Adoption des articles de 1 à 6 du décret concernant les tarifs de péage accordées au sieur Brûlée lo...
Adoption des articles de 1 à 6 du décret concernant les tarifs de péage accordées au sieur Brûlée lo...
Adoption des articles 1 et 2 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 4 et 5 du décret sur les frais de poursuites, lors de la séance du 17 septembr...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 1 à 14 du titre II concernant les officiers réformés, lors de la séance du 21 ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1 à 13 du titre Ier, concernan...
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Adoption des articles 14 à 21 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 22 septem...
Adoption des articles 1 à 4 du titre V du décret sur les notaires, lors de la séance du 22 septembre...
Adoption des articles de 1 à 11 concernant les tarifs des droits d'enregistrement lors de la séance ...
Adoption des articles 1 et 2 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790...
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Adoption des articles 14 et 15 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1...
Adoption des articles de 1 à 6 du décret concernant les tarifs de péage accordées au sieur Brûlée lo...
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