Add to ORKGImpression du discours de M. Aubry sur le plan du cadastre, lors de la séance du 23 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 153
Projet de décret de M. Aubry sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: A...
Reprise de l'exécution exécution du cadastre de la France, par M. Aubry en annexe de la séance du 15...
Impression des rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives P...
Impression du discours de M. Aubry sur le plan du cadastre, lors de la séance du 23 septembre 1790. ...
Projet de décret contenu dans l'intervention de M. Aubry sur le plan du cadastre, lors de la séance ...
Impression du discours de M. Dupont de Nemours sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 20 nov...
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Aubry sur le plan du cadast...
Impression des discours de MM. de La Rochefoucauld, Delley et Heurtault de Lamerville sur la contrib...
Impression de la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de...
Impression des discours de l'Académie des Sciences et de la députation des gens de maison, lors de l...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Impression du discours de M. Treilhard sur le plan pour l'orga...
Demande d'impression du discours de M. Bégouen, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Pa...
Demande d'impression et d'envoi du rapport, lors de la séance du 3 juillet 1790 au matin. In: Archiv...
Impression du discours de M. Rabaud de Saint-Etienne sur le mémoire de M. Necker et sur l'adresse de...
Duport Adrien Jean. Impression d'un plan pratique pour l'établissement des jurés, lors de la séance ...
Projet de décret de M. Aubry sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: A...
Reprise de l'exécution exécution du cadastre de la France, par M. Aubry en annexe de la séance du 15...
Impression des rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives P...
Impression du discours de M. Aubry sur le plan du cadastre, lors de la séance du 23 septembre 1790. ...
Projet de décret contenu dans l'intervention de M. Aubry sur le plan du cadastre, lors de la séance ...
Impression du discours de M. Dupont de Nemours sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 20 nov...
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Aubry sur le plan du cadast...
Impression des discours de MM. de La Rochefoucauld, Delley et Heurtault de Lamerville sur la contrib...
Impression de la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de...
Impression des discours de l'Académie des Sciences et de la députation des gens de maison, lors de l...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Impression du discours de M. Treilhard sur le plan pour l'orga...
Demande d'impression du discours de M. Bégouen, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Pa...
Demande d'impression et d'envoi du rapport, lors de la séance du 3 juillet 1790 au matin. In: Archiv...
Impression du discours de M. Rabaud de Saint-Etienne sur le mémoire de M. Necker et sur l'adresse de...
Duport Adrien Jean. Impression d'un plan pratique pour l'établissement des jurés, lors de la séance ...
Projet de décret de M. Aubry sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: A...
Reprise de l'exécution exécution du cadastre de la France, par M. Aubry en annexe de la séance du 15...
Impression des rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives P...