Renvoi à la municipalité de la ville de Paris d'une adresse des marchands armuriers de la ville de Paris, lors de la séance du 24 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 178
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Départ des ministres et des accusateurs publics de la ville de Paris, lors de la séance du 16 juille...
Renvoi de l'adresse des juifs de Paris au comité de constitution, lors de la séance du 10 mai 1790. ...
Renvoi à la municipalité de la ville de Paris d'une adresse des marchands armuriers de la ville de P...
Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la section Mauconseil de Paris, lors de la séance du ...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Adresse de la ville de Péronne, lors de la séance du 8 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives Parlementai...
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Archives Parlementair...
Adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 mai 1791. In: Archives Parlementai...
Adresse de la municipalité de Paris sur la vente des biens domaniaux, en annexe de la séance du 17 j...
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris, lors de la séance du 28 décembre...
Départ des ministres et des accusateurs publics de la ville de Paris, lors de la séance du 16 juille...
Renvoi de l'adresse des juifs de Paris au comité de constitution, lors de la séance du 10 mai 1790. ...
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