Ordre du jour de la séance du 25 septembre au soir : suite de la discussion des articles proposés par le comité ecclésiastique sur le traitement des religieuses

Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 25 septembre au soir : suite de la discussion des articles proposés par le comité ecclésiastique sur le traitement des religieuses. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 239